Les étiquettes
1. CHAUDIÈRES A COMBUSTIBLE SOLIDE
1. 1. Étiquette 1
a) L'étiquette contient les informations suivantes:
I. le nom du fournisseur ou la marque commerciale;
II. la référence du modèle donnée par le fournisseur;
III. la fonction de chauffage des locaux;
IV. la classe d'efficacité énergétique, déterminée conformément à l'annexe II; la pointe de la flèche comportant l'indication de la classe d'efficacité énergétique de la chaudière à combustible solide est placée à la même hauteur que la pointe de la flèche correspondante dans l'échelle des classes d'efficacité énergétique;
V. la puissance thermique nominale en kW, arrondie à l'entier le plus proche;
VI. pour les chaudières mixtes, également la fonction supplémentaire de chauffage de l'eau;
VII. pour les chaudières à cogénération à combustible solide, également la fonction supplémentaire de production d'électricité.
b) Les caractéristiques du dessin de l'étiquette des chaudières à combustible solide sont conformes au point 3 de la présente annexe. Par exception, lorsque le label écologique de l'Union européenne a été attribué à un modèle en vertu du règlement (CE) no 66/2010 du Parlement européen et du Conseil, une reproduction dudit label peut être ajoutée.
1. 2. Étiquette 2
a) L'étiquette contient les informations énumérées au point 1.1(a) de la présente annexe.
b) Les caractéristiques du dessin de l'étiquette des chaudières à combustible solide sont conformes au point 3 de la présente annexe. Par exception, lorsque le label écologique de l'Union européenne a été attribué à un modèle en vertu du règlement (CE) no 66/2010, une reproduction dudit label peut être ajoutée.
2. PRODUITS COMBINÉS CONSTITUÉS D'UNE CHAUDIÈRE À COMBUSTIBLE SOLIDE, DE DISPOSITIFS DE CHAUFFAGE D'APPOINT, DE RÉGULATEURS DE TEMPÉRATURE ET DE DISPOSITIFS SOLAIRES
Étiquette des produits combinés constitués d'une chaudière à combustible solide, de dispositifs de chauffage d'appoint, de régulateurs de température et de dispositifs solaires appartenant aux classes d'efficacité énergétique A+++ à G
a) L'étiquette contient les informations suivantes:
I. le nom ou la marque commerciale du distributeur ou du fournisseur;
II. la référence du ou des modèles donnée par le distributeur ou le fournisseur;
III. la fonction de chauffage des locaux;
IV. la classe d'efficacité énergétique de la chaudière à combustible solide, déterminée conformément à l'annexe II;
V. une mention indiquant la possibilité d'inclure un capteur solaire, un ballon d'eau chaude, un régulateur de température ou un dispositif de chauffage d'appoint dans le produit combiné constitué d'une chaudière à combustible solide, de dispositifs de chauffage d'appoint, de régulateurs de température et de dispositifs solaires;
VI. la classe d'efficacité énergétique du produit combiné constitué d'une chaudière à combustible solide, de dispositifs de chauffage d'appoint, de régulateurs de température et de dispositifs solaires, déterminée conformément à l'annexe IV, point 2; la pointe de la flèche comportant l'indication de la classe d'efficacité énergétique du produit combiné constitué d'une chaudière à combustible solide, de dispositifs de chauffage d'appoint, de régulateurs de température et de dispositifs solaires est placée à la même hauteur que la pointe de la flèche correspondante dans l'échelle des classes d'efficacité énergétique.
b) Les caractéristiques du dessin de l'étiquette des produits combinés constitués d'une chaudière à combustible solide, de dispositifs de chauffage d'appoint, de régulateurs de température et de dispositifs solaires sont conformes au point 4 de la présente annexe. Pour les produits combinés constitués d'une chaudière à combustible solide, de dispositifs de chauffage d'appoint, de régulateurs de température et de dispositifs solaires appartenant aux classes d'efficacité énergétique A+++ à D, les classes notées de E à G dans l'échelle allant de A+++ à G peuvent être omises.
3. LE DESSIN DE L'ÉTIQUETTE DES CHAUDIÈRES À COMBUSTIBLE SOLIDE EST LE SUIVANT.
Sur ce dessin:
a) l'étiquette mesure au minimum 105 mm en largeur et 200 mm en hauteur. Lorsqu'elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments doivent néanmoins respecter les proportions ci-dessus;
b) le fond de l'étiquette est blanc;
c) les couleurs sont codées à l'aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l'exemple suivant: 00-70-X-00, cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;
d) l'étiquette doit satisfaire à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):
Trait du cadre de l'étiquette «énergie» de l'Union européenne: 4 pt, couleur: cyan 100 % — coins arrondis: 3,5 mm;
Logo de l'Union européenne: couleurs: X-80-00-00 et 00-00-X-00;
Vignette «énergie»: couleur: X-00-00-00; pictogramme tel que représenté: logo de l'Union européenne + vignette «énergie»: largeur: 86 mm, hauteur: 17 mm;
Ligne figurant sous le logo: 1 pt, couleur: cyan 100 % — longueur: 86 mm;
Fonction de chauffage des locaux:
— Pictogramme tel que représenté;
Échelles de A++ à G et de A+++ à D, respectivement:
— flèche: hauteur: 5 mm, espace entre les flèches: 1,3 mm — couleurs:
classe la plus haute: X-00-X-00,
deuxième classe: 70-00-X-00,
troisième classe: 30-00-X-00,
quatrième classe: 00-00-X-00,
cinquième classe: 00-30-X-00,
sixième classe: 00-70-X-00,
septième classe: 00-X-X-00;
huitième classe: 00-X-X-00;
classe la plus basse: 00-X-X-00,
— texte: Calibri bold 14 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne,
— flèche: hauteur: 7 mm, espace entre les flèches: 1 mm — couleurs:
classe la plus haute: X-00-X-00,
deuxième classe: 70-00-X-00,
troisième classe: 30-00-X-00,
quatrième classe: 00-00-X-00,
cinquième classe: 00-30-X-00,
sixième classe: 00-70-X-00,
classe la plus basse: 00-X-X-00,
— texte: Calibri bold 16 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne;
Classe d'efficacité énergétique:
— flèche: largeur: 22 mm, hauteur: 12 mm, noir 100 %,
— texte: Calibri bold 24 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne;
Puissance thermique nominale:
— cadre: 2 pt — couleur: cyan 100 % — coins arrondis: 3,5 mm,
— valeur «YZ»: Calibri bold 45 pt, noir 100 %,
— texte «kW»: Calibri regular 30 pt, noir 100 %;
Fonction de chauffage de l'eau:
— pictogramme tel que représenté,
— cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 % — coins arrondis: 3,5 mm;
Fonction de production d'électricité:
— pictogramme tel que représenté,
— cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 % — coins arrondis: 3,5 mm;
Année d'introduction de l'étiquette et numéro du règlement:
— texte: Calibri bold 10 pt;
Nom ou marque commerciale du fournisseur.
Référence du modèle donnée par le fournisseur:
Le nom ou la marque commerciale du fournisseur et la référence du modèle donnée par le fournisseur doivent tenir dans un espace de 86 × 12 mm.
4. LE DESSIN DE L'ÉTIQUETTE DES PRODUITS COMBINÉS CONSTITUÉS D'UNE CHAUDIÈRE À COMBUSTIBLE SOLIDE, DE DISPOSITIFS DE CHAUFFAGE D'APPOINT, DE RÉGULATEURS DE TEMPÉRATURE ET DE DISPOSITIFS SOLAIRES EST LE SUIVANT:
Sur ce dessin:
a) l'étiquette mesure au minimum 210 mm en largeur et 297 mm en hauteur. Lorsqu'elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments doivent néanmoins respecter les proportions ci-dessus;
b) le fond de l'étiquette est blanc;
c) les couleurs sont codées à l'aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l'exemple suivant: 00-70-X-00, cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;
d) l'étiquette doit satisfaire à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):
Trait du cadre de l'étiquette «énergie» de l'Union européenne: 6 pt, couleur: cyan 100 % — coins arrondis: 3,5 mm;
Logo de l'Union européenne: couleurs: X-80-00-00 et 00-00-X-00;
Vignette «énergie»: couleur: X-00-00-00; pictogramme tel que représenté: logo de l'Union européenne + vignette «énergie»: largeur: 191 mm, hauteur: 37 mm;
Ligne figurant sous le logo: 2 pt, couleur: cyan 100 % — longueur: 191 mm;
Fonction de chauffage des locaux:
— pictogramme tel que représenté;
Chaudière à combustible solide:
— pictogramme tel que représenté,
classe d'efficacité énergétique de la chaudière à combustible solide:
flèche: largeur: 24 mm, hauteur: 14 mm, noir 100 %;
— texte: Calibri bold 28 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne,
— cadre: 3 pt, couleur: cyan 100 % — coins arrondis: 3,5 mm;
Produit combiné comportant des capteurs solaires, des ballons d'eau chaude, des régulateurs de température et des dispositifs de chauffage d'appoint:
— pictogrammes tels que représentés,
— symbole «+»: Calibri bold 50 pt, cyan100 %,
— cases: largeur: 12 mm, hauteur: 12 mm, cadre de la case: 4 pt, cyan 100 %,
— cadre: 3 pt, couleur: cyan 100 % — coins arrondis: 3,5 mm;
Échelle de A+++ à G avec cadre:
— flèche: hauteur: 15 mm, espace entre les flèches: 3 mm — couleurs:
classe la plus haute: X-00-X-00,
deuxième classe: 70-00-X-00,
troisième classe: 30-00-X-00,
quatrième classe: 00-00-X-00,
cinquième classe: 00-30-X-00,
sixième classe: 00-70-X-00,
septième classe: 00-X-X-00;
le cas échéant, classes les plus basses: 00-X-X-00;
— texte: Calibri bold 30 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne;
— cadre: 3 pt, couleur: cyan 100 % — coins arrondis: 3,5 mm;
Classe d'efficacité énergétique du produit combiné constitué d'une chaudière à combustible solide, de dispositifs de chauffage d'appoint, de régulateurs de température et de dispositifs solaires:
— flèche: largeur: 33 mm, hauteur: 19 mm, noir 100 %,
— texte: Calibri bold 40 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne;
Année d'introduction de l'étiquette et numéro du règlement:
— texte: Calibri bold 12 pt;
Nom ou marque commerciale du distributeur ou du fournisseur;
Référence du modèle donnée par le distributeur ou le fournisseur:
Le nom ou la marque commerciale du distributeur ou du fournisseur et la référence du modèle donnée par le distributeur ou le fournisseur doivent tenir dans un espace de 191 × 19 mm.