Documentation technique
1. CHAUDIÈRES À COMBUSTIBLE SOLIDE
Dans le cas des chaudières à combustible solide, la documentation technique visée à l'article 3, paragraphe 1, point e), comprend:
a) le nom et l'adresse du fournisseur;
b) la référence du modèle;
c) le cas échéant, les références des normes harmonisées appliquées;
d) lorsque le combustible de référence est un autre type de biomasse ligneuse, de la biomasse non ligneuse, un autre combustible fossile ou un autre mélange de biomasse et de combustible fossile figurant dans le tableau 4, une description du combustible suffisante pour l'identifier de façon certaine et les normes et spécifications techniques du combustible, en ce compris le taux d'humidité mesuré et la teneur en cendres, ainsi que, dans le cas d'un autre combustible fossile, la teneur mesurée en matières volatiles du combustible;
e) le cas échéant, les autres normes et spécifications techniques utilisées;
f) le nom et la signature de la personne habilitée à agir au nom du fournisseur;
g) les informations figurant dans le tableau 4, les paramètres techniques étant mesurés et calculés conformément aux annexes VIII et IX;
h) les rapports des essais effectués par les fournisseurs ou pour leur compte, y compris le nom et l'adresse de l'organisme qui a réalisé l'essai;
i) les éventuelles précautions particulières qui doivent être prises lors du montage, de l'installation ou de l'entretien de la chaudière à combustible solide;
j) une liste des modèles équivalents, le cas échéant.
Ces informations peuvent être fusionnées avec la documentation technique fournie conformément aux mesures prévues par la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil.
Tableau 4
Paramètres techniques des chaudières à combustible solide et des chaudières à cogénération à combustible solide
| Référence du modèle
| Mode d'alimentation: [manuelle: la chaudière devrait fonctionner avec un ballon d'eau chaude d'un volume minimal de x litres/automatique: il est recommandé que la chaudière fonctionne avec un ballon d'eau chaude d'un volume minimal de x litres]
| Chaudière à condensation: [oui/non]
| Chaudière à cogénération à combustible solide: [oui/non] | Chaudière mixte: [oui/non]
| Combustible | Combustible de référence (un seul): | Autre(s) combustible(s) admissible(s):
| Bûches de bois, taux d'humidité ≤ 25 % | [oui/non] | [oui/non]
| Copeaux de bois, taux d'humidité 15 -35 % | [oui/non] | [oui/non]
| Copeaux de bois, taux d'humidité > 35 % | [oui/non] | [oui/non]
| Bois comprimé sous forme de granulés ou de briquettes | [oui/non] | [oui/non]
| Sciure de bois, taux d'humidité ≤ 50 % | [oui/non] | [oui/non]
| Autre biomasse ligneuse | [oui/non] | [oui/non]
| Biomasse non ligneuse | [oui/non] | [oui/non]
| Charbon bitumeux | [oui/non] | [oui/non]
| Lignite (y compris les briquettes) | [oui/non] | [oui/non]
| Coke | [oui/non] | [oui/non]
| Anthracite | [oui/non] | [oui/non]
| Briquettes constituées d'un mélange de combustibles fossiles | [oui/non] | [oui/non]
| Autre combustible fossile | [oui/non] | [oui/non]
| Briquettes constituées d'un mélange de biomasse et de combustibles fossiles | [oui/non] | [oui/non]
| Autre mélange de biomasse et de combustibles fossiles | [oui/non] | [oui/non]
| Caractéristiques en fonctionnement avec le combustible de référence:
| Efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux ηs [en %]:
| Indice d'efficacité énergétique IEE:
| Élément | Symbole | Valeur | Unité | | Élément | Symbole | Valeur | Unité
| Production de chaleur utile | | Rendement utile
| À la puissance thermique nominale | Pn | x,x | kW | | À la puissance thermique nominale | ηn | x,x | %
| à [30 %/50 %] de la puissance thermique nominale, le cas échéant | Pp | [x,x/n.d.] | kW | | à [30 %/50 %] de la puissance thermique nominale, le cas échéant | ηp |
[x,x/
n.d.]
| %
| Pour les chaudières à cogénération à combustible solide: rendement électrique | | Puissance électrique auxiliaire
| | À la puissance thermique nominale | elmax | x,xxx | kW
| À la puissance thermique nominale | ηel,n | x,x | % | | à [30 %/50 %] de la puissance thermique nominale, le cas échéant | elmin |
[x,xxx/
n.d.]
| kW
| | du système secondaire intégré de réduction des émissions, le cas échéant |
[x,xxx/
n.d.]
| kW
| | en mode veille | PSB | x,xxx | kW
|
| Coordonnées de contact | Nom et adresse du fournisseur
|
2. PRODUITS COMBINÉS CONSTITUÉS D'UNE CHAUDIÈRE À COMBUSTIBLE SOLIDE, DE DISPOSITIFS DE CHAUFFAGE D'APPOINT, DE RÉGULATEURS DE TEMPÉRATURE ET DE DISPOSITIFS SOLAIRES
La documentation technique des produits combinés constitués d'une chaudière à combustible solide, de dispositifs de chauffage d'appoint, de régulateurs de température et de dispositifs solaires visée à l'article 3, paragraphe 3, point e), comprend:
a) le nom et l'adresse du fournisseur;
b) une description du modèle incluant le produit combiné constitué d'une chaudière à combustible solide, de dispositifs de chauffage d'appoint, de régulateurs de température et de dispositifs solaires suffisante pour l'identifier de façon certaine;
c) le cas échéant, les références des normes harmonisées appliquées;
d) le cas échéant, les autres normes et spécifications techniques utilisées;
e) le nom et la signature de la personne habilitée à agir au nom du fournisseur;
f) les paramètres techniques:
1) l'indice d'efficacité énergétique, arrondi à l'entier le plus proche;
2) les paramètres techniques indiqués au point 1 de la présente annexe et, le cas échéant, les paramètres techniques indiqués à l'annexe V, point 1, du règlement délégué (UE) no 811/2013;
3) les paramètres techniques fixés à l'annexe V, points 3 et 4, du règlement délégué (UE) no 811/2013;
g) les éventuelles précautions particulières qui doivent être prises lors du montage, de l'installation ou de l'entretien du produit combiné constitué d'une chaudière à combustible solide, de dispositifs de chauffage d'appoint, de régulateurs de température et de dispositifs solaires.