Article considérant 4

(4) Les caractéristiques environnementales des chaudières à combustible solide considérées comme significatives aux fins du présent règlement sont la consommation d'énergie en phase d'utilisation et les émissions de particules (poussière), de composés organiques gazeux, de monoxyde de carbone et d'oxydes d'azote en phase d'utilisation. En 2030, la consommation d'énergie annuelle due aux chaudières à combustible solide devrait atteindre 530 pétajoules (PJ) [environ 12,7 millions de tonnes d'équivalent pétrole (mtep)] et leurs émissions annuelles devraient atteindre 25 kilotonnes (kt) de particules, 25 kt de composés organiques gazeux et 292 kt de monoxyde de carbone. On s'attend à une hausse des émissions d'oxydes d'azote avec la possible introduction de nouvelles conceptions de chaudières à combustible solide visant une amélioration de l'efficacité énergétique et une réduction des émissions de composés organiques. L'étude préparatoire montre que la consommation d'énergie et les émissions des chaudières à combustible solide en phase d'utilisation peuvent être nettement réduites.