L'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 est modifiée comme suit:
1) L'inscription figurant au numéro d'ordre 2a est remplacée par la suivante:
| a | b | c | d | e | f | g | h | i
| «2a | Acide thioglycolique et ses sels | Thioglycolic acid | 68-11-1 | 200-677-4 |
a) Produits pour le frisage ou le défrisage des cheveux
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a) i) 8 %
ii) 11 %
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a) i) Usage général
prêt à l'emploi pH 7 à 9,5
ii) Usage professionnel
prêt à l'emploi pH 7 à 9,5
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Conditions d'utilisation:
a) b) c) d)
Éviter le contact avec les yeux.
En cas de contact avec les yeux, rincer immédiatement.
a) c) d)
Porter des gants appropriés.
Avertissements devant figurer sur l'étiquetage:
a) i) b) c)
Contient des esters de l'acide thioglycolique.
Suivre le mode d'emploi.
Conserver hors de portée des enfants.
a) ii) d)
Réservé aux professionnels.
Contient des sels de l'acide thioglycolique.
Suivre le mode d'emploi»
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b) Dépilatoires
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b) 5 %
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b) Prêt à l'emploi pH 7 à 12,7
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c) Autres produits capillaires à rincer
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c) 2 %
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c) Prêt à l'emploi pH 7 à 9,5
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d) Produits destinés à permanenter les cils
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d) 11 %
Les pourcentages ci-dessus sont calculés en acide thioglycolique
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d) Pour usage professionnel
prêt à l'emploi pH 7 à 9,5
2) Les inscriptions 288 à 296 suivantes sont ajoutées:
| a) | b) | c) | d) | e) | f) | g) | h) | i)
| «288 | Méthylsulfate (sel) de 3-[(4-amino-3-méthyl-9,10-dioxo-9,10-dihydroanthracène-1-yl)amino]-N,N,N-triméthylpropan-1-aminium | HC Blue no 17 | 16517-75-2 | 605-392-2 |
a) Colorant utilisé dans des teintures capillaires oxydantes
b) Colorant utilisé dans des teintures capillaires non oxydantes
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b) 2,0 %
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a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %.
Pour a) et b):
— ne pas utiliser avec des agents de nitrosation,
— teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg,
— à conserver dans des récipients sans nitrite.
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a) Doit figurer sur l'étiquetage: le ratio de mélange.
“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
| 289 | Composé d'acide phosphorique avec 4- [(2,6-dichlorophényl) (4-imino-3,5-diméthyl-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène)méthyl]-2,6-diméthylaniline (1:1) | HC Blue no 15 | 74578-10-2 | 277-929-5 |
a) Colorant utilisé dans des teintures capillaires oxydantes
b) Colorant utilisé dans des teintures capillaires non oxydantes
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b) 0,2 %
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a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,2 %.
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a) Doit figurer sur l'étiquetage: le ratio de mélange.
“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
| 290 | 2,2′-(9,10-Dioxoanthracène-1,4-diyldiimino)bis(5-méthylsulfonate) de disodium | Acid Green 25 | 4403-90-1 | 224-546-6 | Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes | 0,3 % | |
| 291 | 4-[(9,10-Dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-1-anthryl)amino]toluène-3-sulfonate de sodium | Acid Violet 43 | 4430-18-6 | 224-618-7 | Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes | 0,5 % | |
| 292 |
2-(Méthoxyméthyl)-1,4-benzènediamine
Sulfate de 2-(méthoxyméthyl)-1,4-benzènediamine
|
2-Methoxymethyl-p-Phenylenediamine
2-Methoxymethyl-p-Phenylenediamine
|
337906-36-2
337906-37-3
| | Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes | | Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,8 % (calculée en base libre) |
Doit figurer sur l'étiquetage: le ratio de mélange.
“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
| 293 | Méthylsulfate de 1-N-méthylmorpholiniumpropylamino-4-hydroxyanthraquinone | Hydroxyanthraquinone-aminopropyl Methyl Morpholinium Methosulfate | 38866-20-5 | 254-161-9 | Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes | 0,5 % |
— Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation.
— Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg
— À conserver dans des récipients sans nitrite.
|
Doit figurer sur l'étiquetage:
“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
| 294 | 2,2′-[[3-méthyl-4-[(E)-(4-nitrophényl)azo]phényl]imino]biséthanol | Disperse Red 17 | 3179-89-3 | 221-665-5 |
a) Colorant utilisé dans des teintures capillaires oxydantes
b) Colorant utilisé dans des teintures capillaires non oxydantes
|
b) 0,2 %
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a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %.
Pour a) et b):
— ne pas utiliser avec des agents de nitrosation,
— teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg,
— à conserver dans des récipients sans nitrite.
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a) Doit figurer sur l'étiquetage: le ratio de mélange.
“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur des personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie.
Ne colorez pas vos cheveux si:
— vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
— vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”»
| 295 | Sel disodique de l'acide amino-4 hydroxy-5 [(nitrophényl)-4)azo-3) phénylazo-6 naphthalènedisulfonique-2,7 | Acid Black 1 | 1064-48-8 | 213-903-1 | Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes | 0,5 % | |
| 296 | Disodium 3-hydroxy-4-[(E)-(4-méthyl-2-sulfonatophényl)diazényl]-2-naphtoate | Pigment Red 57 | 5858-81-1 | 227-497-9 | Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes | 0,4 % | |