| Nom commun, numéros d'identification | Dénomination de l'UICPA | Pureté | Date d'approbation | Expiration de l'approbation | Dispositions spécifiques
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Mélange de terpénoïdes QRD 460
No CIMAP: 982
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Le mélange de terpénoïdes QRD 460 est un mélange de trois composants:
— α-terpinène: 1-isopropyl-4-méthylcyclohexa-1,3-diène,
— p-cymène: 1-isopropyl-4-méthylbenzène,
— d-limonène: (R)-4-isopropényl-1-méthylcyclohexène.
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La concentration nominale de chaque composant dans la substance active fabriquée doit être la suivante:
— α-terpinène: 59,7 %,
— p-cymène: 22,4 %,
— d-limonène: 17,9 %.
Chaque composant doit avoir la pureté minimale suivante:
— α-terpinène: 89 %,
— p-cymène: 97 %,
— d-limonène: 93 %.
| 10 août 2015 | 10 août 2025 |
Pour la mise en œuvre des principes uniformes visés à l'article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le mélange de terpénoïdes QRD 460, et notamment de ses appendices I et II.
Lors de cette évaluation générale, les États membres accordent une attention particulière:
a) à la stabilité des formulations pendant le stockage;
b) à la protection des opérateurs et des travailleurs, en veillant à ce que les conditions d'utilisation prévoient le port d'équipements de protection individuelle appropriés, s'il y a lieu;
c) à la protection des eaux souterraines si la substance est appliquée dans des régions sensibles du point de vue du sol ou des conditions climatiques;
d) à la protection des eaux de surface et des organismes aquatiques;
e) à la protection des abeilles et des arthropodes non ciblés.
Les conditions d'utilisation incluent, s'il y a lieu, des mesures d'atténuation des risques.
Le demandeur présente des informations confirmatives concernant:
1) les spécifications techniques de la substance active fabriquée (une analyse de cinq lots devrait être fournie), étayées par des méthodes d'analyse acceptables et validées. Il convient de confirmer qu'il n'y a pas d'impuretés caractéristiques présentes dans le produit technique;
2) l'équivalence du matériel destiné aux études toxicologiques et écotoxicologiques avec la spécification technique confirmée.
Le demandeur présente ces informations à la Commission, aux États membres et à l'Autorité au plus tard le 10 février 2016.