(6) Les quatre zones dans lesquelles sont présents des stocks de bar et qui ont été recensées par le CIEM sont les suivantes: la mer Celtique, la Manche, la mer d'Irlande et la mer du Nord méridionale (divisions CIEM IV b, IV c, VII a et VII d à VII h), le golfe de Gascogne et les eaux de l'Atlantique entourant la péninsule ibérique (divisions CIEM VIII a et VIII b), les eaux de l'Atlantique entourant la péninsule ibérique (divisions CIEM VIII c et IX a) et la mer Celtique et l'ouest de l'Écosse (divisions CIEM VI a, VII b et VII j).
Règlement d'exécution (UE) 2015/1316 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/07/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1316
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1316
Versionacte d'origine du 30/07/2015 (CELEX 32015R1316)
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