Règlement (UE) 2015/1362 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/08/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2015/1362
RattachementRèglement (UE) 2015/1362
Versionacte d'origine du 06/08/2015 (CELEX 32015R1362)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2015/1362EUR-Lex →

(1) L'annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 établit la liste de l'Union des additifs alimentaires autorisés dans les additifs alimentaires, les enzymes alimentaires, les arômes alimentaires et les nutriments et énonce leurs conditions d'utilisation.

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