Règlement d'exécution (UE) 2015/1375 · Article

Article considérant 14

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/08/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1375
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1375
Versionacte d'origine du 10/08/2015 (CELEX 32015R1375)
RéférenceConsidérant 14 du règlement d'exécution (UE) 2015/1375EUR-Lex →

(14) Il convient que le nombre de cas (importés et autochtones) d'infestation par Trichinella chez l'homme ainsi que les données épidémiologiques y afférentes soient communiqués conformément à la décision 2000/96/CE de la Commission.

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