Version d'origine : acte du 13/08/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1392
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1392
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R1392)
RéférenceAnnexe II du règlement d'exécution (UE) 2015/1392EUR-Lex →
À l'annexe, partie C, du règlement d'exécution (UE) no 540/2011, l'entrée suivante est ajoutée:
| Numéro | Nom commun, numéros d'identification | Dénomination de l'UICPA | Pureté | Date d'approbation | Dispositions spécifiques
| «8 |
Fructose
No CAS: 57-48-7
| β-D-fructofuranose | Qualité alimentaire | 1er octobre 2015 |
Seules les utilisations en tant que substance de base agissant comme éliciteur des mécanismes de défense naturels de la culture sont approuvées.
Le fructose doit être utilisé conformément aux conditions spécifiques précisées dans les conclusions du rapport d'examen concernant cette substance (SANCO/12680/2014), et notamment aux annexes I et II de ce rapport.»
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