Règlement d'exécution (UE) 2015/1397 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/08/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1397
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1397
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R1397)
RéférenceAnnexe I du règlement d'exécution (UE) 2015/1397EUR-Lex →

| Nom commun, numéros d'identification | Dénomination de l'UICPA | Pureté | Date d'approbation | Expiration de l'approbation | Dispositions particulières

|

Florasulam

No CAS: 145701-23-1

No CIMAP: 616

| 2′,6′,8-Trifluoro-5-méthoxy[1,2,4]triazolo[1,5-c]pyrimidine-2-sulfonanilide |

≥ 970 g/kg

Impureté: 2,6-DFA, pas plus de 2 g/kg

| 1er janvier 2016 | 31 décembre 2030 |

Pour la mise en œuvre des principes uniformes visés à l'article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le florasulam, et notamment de ses appendices I et II.

Lors de cette évaluation générale, les États membres accordent une attention particulière au risque pour les organismes aquatiques et les végétaux terrestres non ciblés.

Les conditions d'utilisation comprennent, s'il y a lieu, des mesures d'atténuation des risques.

Aller plus loin

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