(8) Il convient par conséquent de renouveler l'approbation du florasulam.
Règlement d'exécution (UE) 2015/1397 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/08/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1397
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1397
Versionacte d'origine du 14/08/2015 (CELEX 32015R1397)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.