Règlement d'exécution (UE) 2015/1491 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/09/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1491
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1491
Versionacte d'origine du 03/09/2015 (CELEX 32015R1491)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d'exécution (UE) 2015/1491EUR-Lex →

(3) Pour l'heure, la virginiamycine ne figure pas dans ce tableau.

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