Règlement d'exécution (UE) 2015/1492 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/09/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1492
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1492
Versionacte d'origine du 03/09/2015 (CELEX 32015R1492)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d'exécution (UE) 2015/1492EUR-Lex →

(3) La tylvalosine figure actuellement dans ce tableau en tant que substance autorisée chez les porcins et les volailles, dans le muscle, la peau et la graisse, le foie et les reins des porcins et dans la peau, la graisse et le foie des volailles, à l'exclusion des animaux produisant des œufs destinés à la consommation humaine.

Aller plus loin

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