Règlement d'exécution (UE) 2015/1492 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/09/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1492
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1492
Versionacte d'origine du 03/09/2015 (CELEX 32015R1492)
RéférenceConsidérant 7 du règlement d'exécution (UE) 2015/1492EUR-Lex →

(7) L'EMA a jugé appropriée l'extrapolation de la LMR de tylvalosine dans les œufs de poule aux œufs d'autres espèces de volailles.

Aller plus loin

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