Règlement d'exécution (UE) 2015/1501 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/09/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1501
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1501
Versionacte d'origine du 08/09/2015 (CELEX 32015R1501)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d'exécution (UE) 2015/1501EUR-Lex →

(2) Les nœuds jouent un rôle central dans l'interconnexion des schémas d'identification électronique des États membres. Leur contribution est expliquée dans la documentation relative au mécanisme pour l'interconnexion en Europe établi par le règlement (UE) no 1316/2013 du Parlement européen et du Conseil, y compris les fonctions et les composants du «nœud eIDAS».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R1501. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).