Règlement (UE) 2015/1536 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/09/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2015/1536
RattachementRèglement (UE) 2015/1536
Versionacte d'origine du 16/09/2015 (CELEX 32015R1536)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2015/1536EUR-Lex →

(1) Le règlement (UE) no 1321/2014 de la Commission établit des règles détaillées relatives au maintien de la navigabilité des aéronefs et des produits, pièces et équipements aéronautiques.

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