Règlement (UE) 2015/1599 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/09/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2015/1599
IntituléModifications
RattachementRèglement (UE) 2015/1599
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R1599)
Référencearticle 1 du règlement (UE) 2015/1599EUR-Lex →

1. L'annexe I du règlement (UE) no 1333/2014 (BCE/2014/48) est remplacée par l'annexe I du présent règlement.

2. Les annexes II et III du règlement (UE) no 1333/2014 (BCE/2014/48) sont modifiées conformément à l'annexe II du présent règlement.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R1599. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).