Règlement (UE) 2015/1739 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/09/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2015/1739
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (UE) 2015/1739
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R1739)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) 2015/1739EUR-Lex →

L'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit:

1) Dans la partie B, point 3 «Additifs autres que les colorants et les édulcorants», la nouvelle inscription suivante est insérée après celle relative à l'additif alimentaire E 530:

| «E 534 | Tartrate de fer»

2) La partie E est modifiée comme suit:

a) dans la catégorie 12.1.1 («Sel»):

i) la nouvelle inscription suivante est insérée après celle relative à l'additif alimentaire E 530:

| | «E 534 | Tartrate de fer | 110 | (92)» |

ii) la note de bas de page suivante est ajoutée:

| | | «(92) Exprimée par rapport à la matière sèche»

b) dans la catégorie 12.1.2 («Produits de substitution du sel»):

i) la nouvelle inscription suivante est insérée après celle relative aux additifs alimentaires E 338 — 452:

| | «E 534 | Tartrate de fer | 110 | (92)» |

ii) la note de bas de page suivante est ajoutée:

| | | «(92) Exprimée par rapport à la matière sèche»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R1739. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).