(2) Les approbations des substances actives suivantes expireront le 31 décembre 2015: 2,4-D, acibenzolar-S-méthyle, amitrole, bentazone, cyhalofop butyl, diquat, esfenvalérate, famoxadone, flumioxazine, DPX KE 459 (flupyrsulfuron-méthyle), glyphosate, iprovalicarb, isoproturon, lambda-cyhalothrine, métalaxyl-M, metsulfuron-méthyle, picolinafène, prosulfuron, pymétrozine, pyraflufen-éthyle, thiabendazole, thifensulfuron-méthyle et triasulfuron. Des demandes de renouvellement de l'inscription de ces substances à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil ont été présentées conformément à l'article 4 du règlement (UE) no 1141/2010 de la Commission.
Règlement d'exécution (UE) 2015/1885 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/10/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1885
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1885
Versionacte d'origine du 20/10/2015 (CELEX 32015R1885)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.