Règlement (UE) 2015/1886 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 20/10/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2015/1886
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2015/1886
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R1886)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2015/1886EUR-Lex →

Allégations de santé rejetées

| Demande — Dispositions applicables du règlement (CE) no 1924/2006 | Nutriment, substance, denrée alimentaire ou catégorie de denrées alimentaires | Allégation | Référence de l'avis de l'EFSA

| Article 14, paragraphe 1, point b) — Allégation de santé relative au développement et à la santé des enfants | Oligosaccharides et polysaccharides non digérables, dont les galacto-oligosaccharides, l'oligofructose, le polyfructose et l'inuline | Contient des oligosaccharides et/ou polysaccharides non digérables pour favoriser l'absorption du calcium | Q-2008-140

| Article 14, paragraphe 1, point b) — Allégation de santé relative au développement et à la santé des enfants | Bêta-galactosidase produite par Streptococcus thermophilus | Contient de la lactase pour un meilleur confort digestif | Q-2008-148

| Article 14, paragraphe 1, point b) — Allégation de santé relative au développement et à la santé des enfants | Pruneaux | Les prunes séchées/pruneaux peuvent contribuer au fonctionnement normal des intestins | Q-2008-193

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R1886. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).