Règlement (UE) 2015/1910 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/10/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2015/1910
RattachementRèglement (UE) 2015/1910
Versionacte d'origine du 21/10/2015 (CELEX 32015R1910)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2015/1910EUR-Lex →

(1) Les limites maximales de résidus (LMR) de guazatine ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.

Aller plus loin

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