(42) Comme expliqué au considérant 32 ci-dessus, le matériel utilisé pour la pulvérisation ne peut fonctionner qu'avec du fil en molybdène (qu'il soit dopé ou plus pur) présentant un diamètre supérieur à 1,35 mm sans excéder 4,0 mm. Il en résulte que, à l'instar du fil en molybdène ayant une teneur en molybdène supérieure à 99,95 % et un diamètre compris entre 4,0 mm et 11,0 mm, le fil en molybdène dopé dont le diamètre est compris entre 4,0 mm et 11,0 mm ne peut être utilisé qu'après réétirage pour obtenir un diamètre supérieur à 1,35 mm sans excéder 4,0 mm.
Règlement d'exécution (UE) 2015/1952 · Article
Article considérant 42
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/10/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1952
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1952
Versionacte d'origine du 29/10/2015 (CELEX 32015R1952)
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