(2) La N,N-méthylènebismorpholine, à désigner par la dénomination «formaldéhyde libéré par la N,N-méthylènebismorpholine» (ci-après le «MBM») à la suite de son évaluation, figure dans cette liste.
Règlement d'exécution (UE) 2015/1981 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/11/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1981
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1981
Versionacte d'origine du 04/11/2015 (CELEX 32015R1981)
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