Règlement d'exécution (UE) 2015/1981 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/11/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1981
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1981
Versionacte d'origine du 04/11/2015 (CELEX 32015R1981)
RéférenceConsidérant 8 du règlement d'exécution (UE) 2015/1981EUR-Lex →

(8) Les auteurs des avis concluent que le MBM satisfait aux critères de classification dans les cancérogènes de catégorie 1B, conformément au règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil.

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