Version d'origine : acte du 13/11/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/2032
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/2032
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R2032)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2015/2032EUR-Lex →
L'annexe du règlement d'exécution (UE) 2015/1089 est modifiée comme suit:
1) Au point I, la rubrique relative au Royaume-Uni est remplacée par le texte suivant:
| «Royaume-Uni | 2 100 795»
2) Au point III, la rubrique suivante relative au Royaume-Uni est ajoutée:
| «Royaume-Uni | 16 134»
3) Au point VI, la rubrique relative au Royaume-Uni est remplacée par le texte suivant:
| «Royaume-Uni | 51 798»
Aller plus loin
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