Version d'origine : acte du 17/11/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/2069
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/2069
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R2069)
RéférenceAnnexe II du règlement d'exécution (UE) 2015/2069EUR-Lex →
À l'annexe, partie C, du règlement d'exécution (UE) no 540/2011, l'entrée suivante est ajoutée:
| Numéro | Nom commun, numéros d'identification | Dénomination de l'UICPA | Pureté | Date d'approbation | Dispositions spécifiques
| «9 |
Hydrogénocarbonate de sodium
No CAS: 144-55-8
| Hydrogénocarbonate de sodium | Qualité alimentaire | 8 décembre 2015 | L'hydrogénocarbonate de sodium doit être utilisé conformément aux conditions spécifiques précisées dans les conclusions du rapport d'examen concernant cette substance (SANTE/10667/2015), et notamment aux annexes I et II de ce rapport.»
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