Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) l'annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes relatives à l'abamectine, au desmédiphame et au phenmédiphame sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
(L)liposoluble
Abamectine (somme de l'avermectine B1a, de l'avermectine B1b et de l'isomère [delta-8,9] de l'avermectine B1a, exprimée en avermectine B1a) (L) (R )
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Abamectine — code 1000000 excepté le code 1040000: avermectine B1a
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0110000Agrumes
0110010Pamplemousses
0110020Oranges
0110030Citrons
0110040Limettes
0110050Mandarines
0110990Autres
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0120010Amandes
0120060Noisettes
0120110Noix communes
0130000Fruits à pépins
0130010Pommes
0130020Poires
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Bibasses/Nèfles du Japon
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0140010Abricots
0140030Pêches
0140040Prunes
0151000
a) Raisins
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
0152000
b) Fraises
0153010Myrtilles
0153030Framboises (rouges ou jaunes)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0163040Papayes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0211000
a) Pommes de terre
0213080Radis
0220010Aulx
0220020Oignons
0220030Échalotes
0220040Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0231010Tomates
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0231020Poivrons doux/Piments doux
0231030Aubergines
0232010Concombres
0232020Cornichons
0232030Courgettes
0233010Melons
0233020Potirons
0233030Pastèques
0243010Choux de Chine/Petsaï
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0251010Mâches/Salades de blé
0251020Laitues
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0251060Roquette/Rucola
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0255000
e) Endives/Chicons
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0256030Feuilles de céleri
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0260010Haricots (non écossés)
0260030Pois (non écossés)
0270060Poireaux
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Desmédiphame
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0213010Betteraves
0252030Cardes/Feuilles de bettes
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0900010Betteraves sucrières
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
Phenmédiphame
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0152000
b) Fraises
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures et le métabolisme dans les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0213010Betteraves
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme des cultures et le métabolisme dans les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0252010Épinards
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures et le métabolisme dans les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0252030Cardes/Feuilles de bettes
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme des cultures et le métabolisme dans les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0900010Betteraves sucrières»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Abamectine (somme de l'avermectine B1a, de l'avermectine B1b et de l'isomère [delta-8,9] de l'avermectine B1a, exprimée en avermectine B1a) (L) (R ) | Desmédiphame | Phenmédiphame
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | 0,01 |
| 0110000 | Agrumes | 0,015 (+) | | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses | | |
| 0110020 | Oranges | | |
| 0110030 | Citrons | | |
| 0110040 | Limettes | | |
| 0110050 | Mandarines | | |
| 0110990 | Autres | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | | 0,01
| 0120010 | Amandes | 0,02 (+) | |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 | |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 | |
| 0120040 | Châtaignes | 0,01 | |
| 0120050 | Noix de coco | 0,01 | |
| 0120060 | Noisettes | 0,02 (+) | |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 | |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,01 | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,01 | |
| 0120100 | Pistaches | 0,01 | |
| 0120110 | Noix communes | 0,02 (+) | |
| 0120990 | Autres | 0,01 | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,03 (+) | | 0,01
| 0130010 | Pommes | | |
| 0130020 | Poires | | |
| 0130030 | Coings | | |
| 0130040 | Nèfles | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | |
| 0130990 | Autres | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | | 0,01
| 0140010 | Abricots | 0,02 (+) | |
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,01 | |
| 0140030 | Pêches | 0,02 (+) | |
| 0140040 | Prunes | 0,01 (+) | |
| 0140990 | Autres | 0,01 | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,01 (+) | | 0,01
| 0151010 | Raisins de table | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,15 (+) | | 0,3 (+)
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | | 0,01
| 0153010 | Mûres | 0,08 (+) | |
| 0153020 | Mûres des haies | 0,01 | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | 0,08 (+) | |
| 0153990 | Autres | 0,01 | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 | | 0,01
| 0154010 | Myrtilles | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | (+) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | (+) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | |
| 0154990 | Autres | | |
| 0160000 | Fruits divers à | | | 0,01
| 0161000 |
a) peau comestible
| 0,01 | |
| 0161010 | Dattes | | |
| 0161020 | Figues | | |
| 0161030 | Olives de table | | |
| 0161040 | Kumquats | | |
| 0161050 | Caramboles | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | |
| 0161990 | Autres | | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,01 | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | |
| 0162020 | Litchis | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | |
| 0162990 | Autres | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| | |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | |
| 0163020 | Bananes | 0,01 | |
| 0163030 | Mangues | 0,01 | |
| 0163040 | Papayes | 0,03 (+) | |
| 0163050 | Grenades | 0,01 | |
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | |
| 0163070 | Goyaves | 0,01 | |
| 0163080 | Ananas | 0,01 | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | |
| 0163100 | Durions | 0,01 | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | |
| 0163990 | Autres | 0,01 | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| (+) | 0,01 | 0,01
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,01 | 0,01
| 0212010 | Racines de manioc | | |
| 0212020 | Patates douces | | |
| 0212030 | Ignames | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | |
| 0212990 | Autres | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | |
| 0213010 | Betteraves | | 0,05 (+) | 0,15 (+)
| 0213020 | Carottes | | 0,01 | 0,01
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 0,01 | 0,01
| 0213040 | Raiforts | | 0,01 | 0,01
| 0213050 | Topinambours | | 0,01 | 0,01
| 0213060 | Panais | | 0,01 | 0,01
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 0,01 | 0,01
| 0213080 | Radis | (+) | 0,01 | 0,01
| 0213090 | Salsifis | | 0,01 | 0,01
| 0213100 | Rutabagas | | 0,01 | 0,01
| 0213110 | Navets | | 0,01 | 0,01
| 0213990 | Autres | | 0,01 | 0,01
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | (+) | |
| 0220020 | Oignons | (+) | |
| 0220030 | Échalotes | (+) | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | (+) | |
| 0220990 | Autres | | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,01 | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
| | |
| 0231010 | Tomates | 0,09 (+) | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,07 (+) | |
| 0231030 | Aubergines | 0,09 (+) | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | |
| 0231990 | Autres | 0,01 | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,04 | |
| 0232010 | Concombres | (+) | |
| 0232020 | Cornichons | (+) | |
| 0232030 | Courgettes | (+) | |
| 0232990 | Autres | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 | |
| 0233010 | Melons | (+) | |
| 0233020 | Potirons | (+) | |
| 0233030 | Pastèques | (+) | |
| 0233990 | Autres | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | |
| 0241010 | Brocolis | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | |
| 0241990 | Autres | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | |
| 0242020 | Choux pommés | | |
| 0242990 | Autres | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | (+) | |
| 0243020 | Choux verts | | |
| 0243990 | Autres | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | 0,01 | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 2 (+) | |
| 0251020 | Laitues | 0,09 (+) | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,1 (+) | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,01 | |
| 0251050 | Cressons de terre | 0,01 | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,015 (+) | |
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01 | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 2 (+) | |
| 0251990 | Autres | 0,01 | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | |
| 0252010 | Épinards | | 0,01 | 0,3 (+)
| 0252020 | Pourpiers | | 0,01 | 0,01
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | 0,05 (+) | 0,3 (+)
| 0252990 | Autres | | 0,01 | 0,01
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 (+) | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | 0,02 |
| 0256010 | Cerfeuils | 2 (+) | | 7 (+)
| 0256020 | Ciboulettes | 2 (+) | | 7 (+)
| 0256030 | Feuilles de céleri | 0,09 (+) | | 7 (+)
| 0256040 | Persils | 2 (+) | | 7 (+)
| 0256050 | Sauge | 2 (+) | | 7 (+)
| 0256060 | Romarin | 2 (+) | | 7 (+)
| 0256070 | Thym | 2 (+) | | 7 (+)
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 2 (+) | | 7 (+)
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 2 (+) | | 7 (+)
| 0256100 | Estragon | 2 (+) | | 0,3 (+)
| 0256990 | Autres | 0,02 | | 0,02
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,03 (+) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,01 | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,03 (+) | |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,01 | |
| 0260050 | Lentilles | 0,01 | |
| 0260990 | Autres | 0,01 | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0270010 | Asperges | | |
| 0270020 | Cardons | | |
| 0270030 | Céleris | | |
| 0270040 | Fenouils | | |
| 0270050 | Artichauts | | |
| 0270060 | Poireaux | (+) | |
| 0270070 | Rhubarbes | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | |
| 0270990 | Autres | | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | | |
| 0300020 | Lentilles | | |
| 0300030 | Pois | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | |
| 0300990 | Autres | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | | |
| 0401010 | Graines de lin | | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | |
| 0401030 | Graines de pavot | | |
| 0401040 | Graines de sésame | | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | |
| 0401070 | Fèves de soja | | |
| 0401080 | Graines de moutarde | | |
| 0401090 | Graines de coton | | |
| 0401100 | Pépins de courges | | |
| 0401110 | Graines de carthame | | |
| 0401120 | Graines de bourrache | | |
| 0401130 | Graines de cameline | | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | |
| 0401150 | Graines de ricin | | |
| 0401990 | Autres | | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | |
| 0402010 | Olives à huile | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | |
| 0402040 | Kapoks | | |
| 0402990 | Autres | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0500010 | Orge | | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | |
| 0500030 | Maïs | | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | | |
| 0500050 | Avoine | | |
| 0500060 | Riz | | |
| 0500070 | Seigle | | |
| 0500080 | Sorgho | | |
| 0500090 | Froment (blé) | | |
| 0500990 | Autres | | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0610000 | Thés | | |
| 0620000 | Grains de café | | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | |
| 0631010 | Camomille | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | |
| 0631030 | Rose | | |
| 0631040 | Jasmin | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |
| 0631990 | Autres | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | |
| 0632010 | Fraises | | |
| 0632020 | Rooibos | | |
| 0632030 | Maté | | |
| 0632990 | Autres | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | |
| 0633010 | Valériane | | |
| 0633020 | Ginseng | | |
| 0633990 | Autres | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | |
| 0810030 | Céleri | | |
| 0810040 | Coriandre | | |
| 0810050 | Cumin | | |
| 0810060 | Aneth | | |
| 0810070 | Fenouil | | |
| 0810080 | Fenugrec | | |
| 0810090 | Noix muscade | | |
| 0810990 | Autres | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | |
| 0820030 | Carvi | | |
| 0820040 | Cardamome | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | |
| 0820070 | Vanille | | |
| 0820080 | Tamarin | | |
| 0820990 | Autres | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | |
| 0830990 | Autres | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | |
| 0850020 | Câpres | | |
| 0850990 | Autres | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | |
| 0860990 | Autres | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | |
| 0870990 | Autres | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | |
| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,05 (+) | 0,05 (+)
| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,01 | 0,01
| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,01 | 0,01
| 0900990 | Autres | | 0,01 | 0,01
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | 0,05 | 0,05
| 1010000 | Tissus (base:) | | |
| 1011000 |
a) Porcins
| 0,01 | |
| 1011010 | Muscles | | (+) |
| 1011020 | Tissus adipeux | | (+) |
| 1011030 | Foie | | (+) |
| 1011040 | Reins | | (+) |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1011990 | Autres | | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | |
| 1012010 | Muscles | 0,01 | (+) |
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,01 | (+) |
| 1012030 | Foie | 0,02 | (+) |
| 1012040 | Reins | 0,01 | (+) |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | |
| 1012990 | Autres | 0,01 | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | |
| 1013010 | Muscles | 0,02 | (+) |
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,05 | (+) |
| 1013030 | Foie | 0,025 | (+) |
| 1013040 | Reins | 0,02 | (+) |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | |
| 1013990 | Autres | 0,01 | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | |
| 1014010 | Muscles | 0,01 | (+) |
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,01 | (+) |
| 1014030 | Foie | 0,02 | (+) |
| 1014040 | Reins | 0,01 | (+) |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | |
| 1014990 | Autres | 0,01 | |
| 1015000 |
e) Équidés
| | |
| 1015010 | Muscles | 0,01 | |
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,01 | |
| 1015030 | Foie | 0,02 | |
| 1015040 | Reins | 0,01 | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | |
| 1015990 | Autres | 0,01 | |
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01 | |
| 1016010 | Muscles | | |
| 1016020 | Tissus adipeux | | |
| 1016030 | Foie | | |
| 1016040 | Reins | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1016990 | Autres | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | |
| 1017010 | Muscles | 0,01 | |
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,01 | |
| 1017030 | Foie | 0,02 | |
| 1017040 | Reins | 0,01 | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | |
| 1017990 | Autres | 0,01 | |
| 1020000 | Lait | 0,01 | |
| 1020010 | Bovins | | |
| 1020020 | Ovins | | |
| 1020030 | Caprins | | |
| 1020040 | Chevaux | | |
| 1020990 | Autres | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | |
| 1030010 | Poule | | |
| 1030020 | Cane | | |
| 1030030 | Oie | | |
| 1030040 | Caille | | |
| 1030990 | Autres | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | |
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | |
b) les colonnes suivantes concernant le dichlorprop, l'haloxyfop et l'oryzalin sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)Liposoluble
Dichlorprop [somme du dichlorprop (y compris le dichlorprop-P) et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en dichlorprop) (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Dichlorprop — code 1000000 excepté le code 1040000: somme du dichlorprop (y compris le dichlorprop-P) et de ses sels, exprimée en dichlorprop
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
Haloxyfop [somme de l'haloxyfop et de ses esters, sels et conjugués, exprimée en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)] (L) (R )
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Haloxyfop — code 1000000 excepté le code 1040000: somme de l'haloxyfop, de ses sels et conjugués, exprimée en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0213020Carottes
0220020Oignons
0300010Haricots
0300030Pois
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les denrées transformées, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0401050Graines de tournesol
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les denrées transformées, les essais relatifs aux résidus, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus, les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage ainsi que la bonne pratique agricole dans les pays d'Europe du Nord n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0401060Graines de colza (grosse navette)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les denrées transformées, les essais relatifs aux résidus, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0900010Betteraves sucrières
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, la nature des résidus se trouvant dans les denrées transformées et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
Oryzalin (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0162010Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0270010Asperges
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Dichlorprop [somme du dichlorprop (y compris le dichlorprop-P) et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en dichlorprop) (R) | Haloxyfop [somme de l'haloxyfop et de ses esters, sels et conjugués, exprimée en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)] (L) (R ) | Oryzalin (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | 0,01 | 0,01
| 0110000 | Agrumes | | |
| 0110010 | Pamplemousses | 0,02 | |
| 0110020 | Oranges | 0,3 | |
| 0110030 | Citrons | 0,02 | |
| 0110040 | Limettes | 0,02 | |
| 0110050 | Mandarines | 0,02 | |
| 0110990 | Autres | 0,02 | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,02 | |
| 0120010 | Amandes | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | |
| 0120040 | Châtaignes | | |
| 0120050 | Noix de coco | | |
| 0120060 | Noisettes | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | |
| 0120100 | Pistaches | | |
| 0120110 | Noix communes | | |
| 0120990 | Autres | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,02 | |
| 0130010 | Pommes | | |
| 0130020 | Poires | | |
| 0130030 | Coings | | |
| 0130040 | Nèfles | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | |
| 0130990 | Autres | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,02 | |
| 0140010 | Abricots | | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | |
| 0140030 | Pêches | | |
| 0140040 | Prunes | | |
| 0140990 | Autres | | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,02 | |
| 0151000 |
a) Raisins
| | |
| 0151010 | Raisins de table | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | |
| 0153010 | Mûres | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | |
| 0153990 | Autres | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | |
| 0154010 | Myrtilles | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | |
| 0154990 | Autres | | |
| 0160000 | Fruits divers à | 0,02 | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| | |
| 0161010 | Dattes | | |
| 0161020 | Figues | | |
| 0161030 | Olives de table | | |
| 0161040 | Kumquats | | |
| 0161050 | Caramboles | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | |
| 0161990 | Autres | | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | (+)
| 0162020 | Litchis | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | |
| 0162990 | Autres | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| | |
| 0163010 | Avocats | | |
| 0163020 | Bananes | | |
| 0163030 | Mangues | | |
| 0163040 | Papayes | | |
| 0163050 | Grenades | | |
| 0163060 | Chérimoles | | |
| 0163070 | Goyaves | | |
| 0163080 | Ananas | | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | |
| 0163100 | Durions | | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | |
| 0163990 | Autres | | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,02 | | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 0,01 |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,01 |
| 0212010 | Racines de manioc | | |
| 0212020 | Patates douces | | |
| 0212030 | Ignames | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | |
| 0212990 | Autres | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | |
| 0213010 | Betteraves | | 0,01 |
| 0213020 | Carottes | | 0,09 (+) |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 0,01 |
| 0213040 | Raiforts | | 0,01 |
| 0213050 | Topinambours | | 0,01 |
| 0213060 | Panais | | 0,01 |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 0,01 |
| 0213080 | Radis | | 0,01 |
| 0213090 | Salsifis | | 0,01 |
| 0213100 | Rutabagas | | 0,01 |
| 0213110 | Navets | | 0,01 |
| 0213990 | Autres | | 0,01 |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,02 | | 0,01
| 0220010 | Aulx | | 0,01 |
| 0220020 | Oignons | | 0,2 (+) |
| 0220030 | Échalotes | | 0,01 |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 0,01 |
| 0220990 | Autres | | 0,01 |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
| | |
| 0231010 | Tomates | | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | |
| 0231030 | Aubergines | | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | | |
| 0231990 | Autres | | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | |
| 0232010 | Concombres | | |
| 0232020 | Cornichons | | |
| 0232030 | Courgettes | | |
| 0232990 | Autres | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | |
| 0233010 | Melons | | |
| 0233020 | Potirons | | |
| 0233030 | Pastèques | | |
| 0233990 | Autres | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | |
| 0241010 | Brocolis | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | |
| 0241990 | Autres | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | |
| 0242020 | Choux pommés | | |
| 0242990 | Autres | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | |
| 0243020 | Choux verts | | |
| 0243990 | Autres | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | |
| 0251020 | Laitues | | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | |
| 0251050 | Cressons de terre | | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | |
| 0251990 | Autres | | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards | | |
| 0252020 | Pourpiers | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | |
| 0252990 | Autres | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | |
| 0256040 | Persils | | |
| 0256050 | Sauge | | |
| 0256060 | Romarin | | |
| 0256070 | Thym | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | |
| 0256100 | Estragon | | |
| 0256990 | Autres | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | |
| 0260040 | Pois (écossés) | | |
| 0260050 | Lentilles | | |
| 0260990 | Autres | | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,02 | 0,01 |
| 0270010 | Asperges | | | 0,05 (+)
| 0270020 | Cardons | | | 0,01
| 0270030 | Céleris | | | 0,01
| 0270040 | Fenouils | | | 0,01
| 0270050 | Artichauts | | | 0,01
| 0270060 | Poireaux | | | 0,01
| 0270070 | Rhubarbes | | | 0,01
| 0270080 | Pousses de bambou | | | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | 0,01
| 0270990 | Autres | | | 0,01
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,02 | | 0,01
| 0300010 | Haricots | | 0,15 (+) |
| 0300020 | Lentilles | | 0,01 |
| 0300030 | Pois | | 0,15 (+) |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | 0,01 |
| 0300990 | Autres | | 0,01 |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,02 | | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,01 |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,01 |
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,01 |
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01 |
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,4 (+) |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,2 (+) |
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,01 |
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,01 |
| 0401090 | Graines de coton | | 0,01 |
| 0401100 | Pépins de courges | | 0,01 |
| 0401110 | Graines de carthame | | 0,01 |
| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,01 |
| 0401130 | Graines de cameline | | 0,01 |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,01 |
| 0401150 | Graines de ricin | | 0,01 |
| 0401990 | Autres | | 0,01 |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01 |
| 0402010 | Olives à huile | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | |
| 0402040 | Kapoks | | |
| 0402990 | Autres | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | | 0,01 | 0,01
| 0500010 | Orge | 0,1 | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,02 | |
| 0500030 | Maïs | 0,02 | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,02 | |
| 0500050 | Avoine | 0,1 | |
| 0500060 | Riz | 0,02 | |
| 0500070 | Seigle | 0,1 | |
| 0500080 | Sorgho | 0,02 | |
| 0500090 | Froment (blé) | 0,1 | |
| 0500990 | Autres | 0,02 | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0610000 | Thés | | |
| 0620000 | Grains de café | | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | |
| 0631010 | Camomille | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | |
| 0631030 | Rose | | |
| 0631040 | Jasmin | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |
| 0631990 | Autres | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | |
| 0632010 | Fraises | | |
| 0632020 | Rooibos | | |
| 0632030 | Maté | | |
| 0632990 | Autres | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | |
| 0633010 | Valériane | | |
| 0633020 | Ginseng | | |
| 0633990 | Autres | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | |
| 0810030 | Céleri | | |
| 0810040 | Coriandre | | |
| 0810050 | Cumin | | |
| 0810060 | Aneth | | |
| 0810070 | Fenouil | | |
| 0810080 | Fenugrec | | |
| 0810090 | Noix muscade | | |
| 0810990 | Autres | | |
| 0820000 | Fruits | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | |
| 0820030 | Carvi | | |
| 0820040 | Cardamome | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | |
| 0820070 | Vanille | | |
| 0820080 | Tamarin | | |
| 0820990 | Autres | | |
| 0830000 | Écorces | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | |
| 0830990 | Autres | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | |
| 0850020 | Câpres | | |
| 0850990 | Autres | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | |
| 0860990 | Autres | | |
| 0870000 | Arilles | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | |
| 0870990 | Autres | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,02 | | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,2 (+) |
| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,01 |
| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,01 |
| 0900990 | Autres | | 0,01 |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | |
| 1010000 | Tissus (base:) | | | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| | |
| 1011010 | Muscles | 0,02 (+) | 0,01 (+) |
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,02 (+) | 0,01 (+) |
| 1011030 | Foie | 0,05 (+) | 0,03 (+) |
| 1011040 | Reins | 0,1 (+) | 0,06 (+) |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | 0,06 |
| 1011990 | Autres | 0,05 | 0,01 |
| 1012000 |
b) Bovins
| | |
| 1012010 | Muscles | 0,02 (+) | 0,01 (+) |
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,02 (+) | 0,01 (+) |
| 1012030 | Foie | 0,06 (+) | 0,03 (+) |
| 1012040 | Reins | 0,7 (+) | 0,07 (+) |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,07 |
| 1012990 | Autres | 0,02 | 0,01 |
| 1013000 |
c) Ovins
| | |
| 1013010 | Muscles | 0,02 (+) | 0,01 (+) |
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,02 (+) | 0,01 (+) |
| 1013030 | Foie | 0,06 (+) | 0,03 (+) |
| 1013040 | Reins | 0,7 (+) | 0,07 (+) |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,07 |
| 1013990 | Autres | 0,02 | 0,01 |
| 1014000 |
d) Caprins
| | |
| 1014010 | Muscles | 0,02 (+) | 0,01 (+) |
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,02 (+) | 0,01 (+) |
| 1014030 | Foie | 0,06 (+) | 0,03 (+) |
| 1014040 | Reins | 0,7 (+) | 0,07 (+) |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,07 |
| 1014990 | Autres | 0,02 | 0,01 |
| 1015000 |
e) Équidés
| | |
| 1015010 | Muscles | 0,02 | 0,01 |
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,01 |
| 1015030 | Foie | 0,06 | 0,03 |
| 1015040 | Reins | 0,7 | 0,07 |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,07 |
| 1015990 | Autres | 0,02 | 0,01 |
| 1016000 |
f) Volailles
| | |
| 1016010 | Muscles | 0,02 | 0,01 (+) |
| 1016020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,015 (+) |
| 1016030 | Foie | 0,05 | 0,03 (+) |
| 1016040 | Reins | 0,05 | 0,01 |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,03 |
| 1016990 | Autres | 0,05 | 0,01 |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | |
| 1017010 | Muscles | 0,02 | 0,01 |
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,01 |
| 1017030 | Foie | 0,06 | 0,03 |
| 1017040 | Reins | 0,7 | 0,07 |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7 | 0,07 |
| 1017990 | Autres | 0,02 | 0,01 |
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,015 | 0,01
| 1020010 | Bovins | (+) | (+) |
| 1020020 | Ovins | (+) | (+) |
| 1020030 | Caprins | (+) | (+) |
| 1020040 | Chevaux | | |
| 1020990 | Autres | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,02 | 0,01 (+) | 0,01
| 1030010 | Poule | | |
| 1030020 | Cane | | |
| 1030030 | Oie | | |
| 1030040 | Caille | | |
| 1030990 | Autres | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02 | 0,01 | 0,01
2) l'annexe III est modifiée comme suit:
a) dans la partie A, les colonnes relatives au dichlorprop, à l'haloxyfop, y compris l'haloxyfop-R, et l'oryzalin, sont supprimées;
b) dans la partie B, les colonnes relatives à l'abamectine, au desmédiphame et au phenmédiphame sont supprimées.