(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de dichlorprop-P, d'haloxyfop-P et d'oryzalin ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'abamectine, le desmédiphame et le phenmédiphame, les LMR ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement.
Règlement (UE) 2015/2075 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/11/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2015/2075
RattachementRèglement (UE) 2015/2075
Versionacte d'origine du 18/11/2015 (CELEX 32015R2075)
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