(4) Le rapport technique de l'Autorité a mis en évidence des sources de préoccupation spécifiques, qui concernent l'exposition au camphre, à la thuyone et au 1,8-cinéole; en conséquence, l'appréciation des risques pour les opérateurs, les travailleurs, les personnes présentes, les consommateurs et les organismes non cibles n'a pas pu être menée à bonne fin.
Règlement d'exécution (UE) 2015/2083 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/11/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/2083
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/2083
Versionacte d'origine du 18/11/2015 (CELEX 32015R2083)
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Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.