Règlement d'exécution (UE) 2015/2105 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 20/11/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/2105
IntituléApprobation de la substance active comme substance dont on envisage la substitution
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/2105
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R2105)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2015/2105EUR-Lex →

La substance active flumétraline est approuvée telle qu'elle figure à l'annexe I comme substance dont on envisage la substitution.

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