Version d'origine : acte du 27/11/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/2198
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/2198
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R2198)
RéférenceAnnexe I du règlement d'exécution (UE) 2015/2198EUR-Lex →
| Nom commun, numéros d'identification | Dénomination de l'UICPA | Pureté | Date d'approbation | Expiration de l'approbation | Dispositions spécifiques
|
Rescalure
No CAS: 67601-06-3
No CIMAP:
non disponible
| Acétate de (3S,6R)-(3S,6S)-6-isopropényle-3-méthyldec-9-en-1-yl |
≥ 750 g/kg
Le rapport de (3S,6R)/(3S,6S) doit se situer entre 55/45 et 45/55. La gamme de pureté pour chaque isomère est comprise entre 337,5 g/kg et 412,5 g/kg.
| 18 décembre 2015 | 18 décembre 2025 | Pour la mise en œuvre des principes uniformes visés à l'article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur la rescalure, et notamment de ses annexes I et II.
Aller plus loin
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