(6) La Commission a considéré que les informations supplémentaires fournies par l'auteur de la notification montrent que le métabolite DE-535 pyridinone doit être considéré comme pertinent d'un point de vue toxicologique et, par conséquent, ne devrait pas être présent dans des concentrations supérieures à la limite réglementaire pour les eaux souterraines de 0,1 μg/l.
Règlement d'exécution (UE) 2015/2233 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/12/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/2233
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/2233
Versionacte d'origine du 02/12/2015 (CELEX 32015R2233)
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