Règlement (UE) 2015/2285 · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 08/12/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2015/2285
RattachementRèglement (UE) 2015/2285
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R2285)
Référencearticle 2 du règlement (UE) 2015/2285EUR-Lex →

À l'annexe I du règlement (CE) no 2073/2005, le chapitre 1 est modifié comme suit:

1) dans le tableau sur les critères de sécurité des denrées alimentaires, la ligne 1.25 est remplacée par le texte suivant:

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«1.25. Mollusques bivalves vivants et échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins vivants

| E. coli (15) | 5 (16) | 1 | 230 NPP/100 g de chair et de liquide intravalvaire | 700 NPP/100 g de chair et de liquide intravalvaire | EN/ISO 16649-3 | Produits mis sur le marché pendant leur durée de conservation»

2) la note 16 de bas de page est remplacée par le texte suivant:

«(16) Chaque unité d'échantillon comprend un nombre minimal d'animaux différents conformément à la norme EN/ISO 6887-3.»

3) a) dans les notes relatives à l'interprétation des résultats des analyses, la phrase «Les limites indiquées s'appliquent à chaque unité d'échantillon analysée, à l'exception des mollusques bivalves vivants et des échinodermes, tuniciers et gastéropodes vivants pour lesquels, s'agissant de la recherche d'E. coli, la limite s'applique à un échantillon groupé.»

est remplacée par le texte suivant:

«Les limites indiquées s'appliquent à chaque unité d'échantillon analysée.»

b) dans les notes relatives à l'interprétation des résultats des analyses, le texte concernant L. monocytogenes dans les autres denrées alimentaires prêtes à être consommées et E. coli dans les mollusques bivalves vivants est remplacé par le texte suivant:

«L. monocytogenes dans les autres denrées alimentaires prêtes à être consommées:

— qualité satisfaisante lorsque toutes les valeurs observées sont ≤ à la limite,

— qualité insatisfaisante lorsque l'une des valeurs est > à la limite.

E. coli dans les mollusques bivalves vivants et les échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins vivants:

— qualité satisfaisante lorsque les cinq valeurs observées sont ≤ 230 NPP/100 g de chair et de liquide intravalvaire ou lorsque l'une des cinq valeurs observées est > 230 NPP/100 g de chair et de liquide intravalvaire tout en étant ≤ 700 NPP/100 g de chair et de liquide intravalvaire,

— qualité insatisfaisante lorsque l'une des cinq valeurs observées est > 700 NPP/100 g de chair et de liquide intravalvaire ou lorsqu'au moins deux des cinq valeurs observées sont > 230 NPP/100 g de chair et de liquide intravalvaire.»

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R2285. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).