Règlement d'exécution (UE) 2015/2322 · Article

Article considérant 23

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/12/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/2322
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/2322
Versionacte d'origine du 10/12/2015 (CELEX 32015R2322)
RéférenceConsidérant 23 du règlement d'exécution (UE) 2015/2322EUR-Lex →

(23) Air India a fourni un aperçu de son système de gestion de la sécurité, une synthèse des informations statistiques SAFA par flotte, des exemples de sa stratégie de communication concernant son programme de gestion de la sécurité et des précisions quant à la procédure SAFA qu'elle a mise en place dans un but d'amélioration permanente.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R2322. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).