(237) La Commission note que l'objet des futures activités de Capricorn sera sensiblement différent des activités du consortium du Nürburgring (voir ci-après, en particulier à la section 6.1.5).
Décision (UE) 2016/151 · Article
Article considérant 237
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/10/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/151
RattachementDécision (UE) 2016/151
Versionacte d'origine du 01/10/2014 (CELEX 32016D0151)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.