(256) Le concept commercial des vendeurs n'est pas repris par l'acquéreur. Les deux circuits existants (circuit du Grand Prix et Nordschleife), seront à l'avenir utilisés […], permettant […]. À cette fin, Capricorn prévoit la construction d'aménagements supplémentaires et l'équipement […]. Une partie des installations qui ont été construites dans le cadre du volet II du projet Nürburgring 2009 sera mise à l'arrêt (par exemple […]). Le ring racer sera vendu et le ring card, en tant que système de paiement, sera supprimé. En ce qui concerne le ring boulevard, les […].
Décision (UE) 2016/151 · Article
Article considérant 256
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/10/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/151
RattachementDécision (UE) 2016/151
Versionacte d'origine du 01/10/2014 (CELEX 32016D0151)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.