(30) L'acide tartrique est utilisé soit comme ingrédient dans des produits finis comme le vin ou d'autres boissons, aliments et produits pharmaceutiques, soit comme additif pour accélérer ou ralentir certains processus chimiques, par exemple dans le plâtre, où il est utilisé comme ignifugeant.
Décision d'exécution (UE) 2016/176 · Article
Article considérant 30
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/02/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d'exécution (UE) 2016/176
RattachementDécision d'exécution (UE) 2016/176
Versionacte d'origine du 09/02/2016 (CELEX 32016D0176)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.