Décision (UE) 2016/286 · Article

Article considérant 38

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/10/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2016/286
RattachementDécision (UE) 2016/286
Versionacte d'origine du 01/10/2014 (CELEX 32016D0286)
RéférenceConsidérant 38 de la décision (UE) 2016/286EUR-Lex →

(38) Une fois la mine fermée, le délai nécessaire pour finaliser le plan sera fonction du temps que prendra la récupération des équipements en sous-sol, estimé à plus de deux ans. Ces équipements pourraient consister notamment en:

a) des courroies de transmission s'étalant sur près de cinq kilomètres, devant être démontées et ramenées à la surface;

b) des canalisations déployées sur plus de 30 kilomètres devant être remontées en surface;

c) des lignes électriques et téléphoniques s'étendant sur des dizaines de kilomètres, des sous-stations électriques, des transformateurs, des disjoncteurs, etc.;

d) d'anciens équipements, encore stockés dans les galeries.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016D0286. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).