(55) Carbosulcis détient un brevet portant sur la désulfuration du charbon par lixiviation, processus dont les sous-produits sont les acides humiques, qui peuvent être utilisés en agriculture.
Décision (UE) 2016/286 · Article
Article considérant 55
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/10/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/286
RattachementDécision (UE) 2016/286
Versionacte d'origine du 01/10/2014 (CELEX 32016D0286)
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