Décision (UE) 2016/287 · Article

Article considérant 328

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/10/2014) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2016/287
RattachementDécision (UE) 2016/287
Versionacte d'origine du 15/10/2014 (CELEX 32016D0287)
RéférenceConsidérant 328 de la décision (UE) 2016/287EUR-Lex →

(328) Les paramètres de ces plans d'entreprises ont chaque fois été actualisés durant l'exercice concerné en fonction des résultats actuels de l'aéroport. Par exemple, la direction a approuvé, le 8 novembre 2002, le plan d'entreprise pour 2003 sur la base des données disponibles en septembre 2002. Ce plan d'entreprise a été actualisé ultérieurement, à la réunion de la direction du 24 octobre 2003, lors de laquelle un plan d'entreprise actualisé sur la base des données disponibles en octobre 2003 a été présenté.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016D0287. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).