(101) La carrière Cloburn confirme qu'elle extrait du granite et de la grauwacke utilisée pour les granulats antidérapants à coefficient de polissage accéléré (CPA supérieur à 70). Comme les sous-produits de ces matériaux ne sont pas exonérés, de grosses quantités de poudre de grauwacke s'accumulent et cela posera un grave problème avec le temps.
Décision (UE) 2016/288 · Article
Article considérant 101
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/288
RattachementDécision (UE) 2016/288
Versionacte d'origine du 27/03/2015 (CELEX 32016D0288)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.