(115) L'une des carrières produit principalement du schiste et des sous-produits de l'argilite et l'autre du grès grossier et des déblais de schiste. Tous ces matériaux sont vendus en tant que granulats. Les sous-produits de l'argilite sont mis en décharge parce que leur vente n'est pas rentable.
Décision (UE) 2016/288 · Article
Article considérant 115
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/288
RattachementDécision (UE) 2016/288
Versionacte d'origine du 27/03/2015 (CELEX 32016D0288)
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