(160) Tous les matériaux utilisés pour les roches à CPA élevé, les pierres des enrochements, les pierres à maçonner, les granulats primaires de qualité supérieure et leurs sous-produits proviennent de la même roche. Les pierres pour les enrochements, par exemple, sont produites à partir de la même roche que les gravillons de granulats plus petits qui sont obtenus comme sous-produits.
Décision (UE) 2016/288 · Article
Article considérant 160
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/288
RattachementDécision (UE) 2016/288
Versionacte d'origine du 27/03/2015 (CELEX 32016D0288)
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