(18) Les granulats transformés sont en général des granulats légers et de densité élevée fabriqués à des fins particulières. Ils résultent d'un procédé industriel (en général un traitement thermique). Il s'agit par exemple des granulats de scories de hauts fourneaux, des granulats d'argile expansée, des granulats de perlite expansée et des granulats de billes de polystyrène expansé.
Décision (UE) 2016/288 · Article
Article considérant 18
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/288
RattachementDécision (UE) 2016/288
Versionacte d'origine du 27/03/2015 (CELEX 32016D0288)
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