(217) La BAA partage l'avis des autorités britanniques à propos de l'utilisation des sous-produits de l'ardoise en tant que granulats et pense notamment qu'ils peuvent remplacer des granulats récemment extraits dans la fabrication du béton et pour des applications d'ingénierie nécessitant une résistance moyenne.
Décision (UE) 2016/288 · Article
Article considérant 217
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/288
RattachementDécision (UE) 2016/288
Versionacte d'origine du 27/03/2015 (CELEX 32016D0288)
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