Décision (UE) 2016/288 · Article

Article considérant 227

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2016/288
RattachementDécision (UE) 2016/288
Versionacte d'origine du 27/03/2015 (CELEX 32016D0288)
RéférenceConsidérant 227 de la décision (UE) 2016/288EUR-Lex →

(227) La BAA a présenté le guide de la pierre de construction et de l'ardoise de Cornouailles 2007 rédigé par le Conseil du comté de Cornouailles, qui regroupe des informations sur plusieurs carrières produisant des matériaux de construction, notamment des ardoisières.

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