Décision (UE) 2016/288 · Article

Article considérant 238

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2016/288
RattachementDécision (UE) 2016/288
Versionacte d'origine du 27/03/2015 (CELEX 32016D0288)
RéférenceConsidérant 238 de la décision (UE) 2016/288EUR-Lex →

(238) BSL montre que chaque phase du processus produit inévitablement des déchets et des rebuts, sous-produits de l'ardoise. BSL estime qu'environ 4 % seulement du produit extrait est traité pour obtenir un produit fini calibré (en général utilisé pour les toitures, les pavages ou les dallages), ce qui signifie que 96 % constituent des déchets. BSL réduit la quantité de déchets à envoyer à la décharge ou à mettre sur les terrils de la carrière en recyclant les déchets et les rebuts d'ardoise sous la forme de granulats. Le recyclage d'une partie des déchets et rebuts d'ardoise contribue à équilibrer partiellement les coûts de l'extraction de l'ardoise, mais ces ventes ne représentent qu'une activité auxiliaire par rapport à l'activité principale consistant à extraire de l'ardoise pour produire et vendre des produits en pierre d'ardoise calibrés.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016D0288. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).