(267) Les autorités britanniques soutiennent qu'il semble que l'ardoise, comme le schiste, peut être mélangée avec un certain nombre d'autres types de roche. Les couches d'ardoise sont fréquemment interstratifiées avec du grès et/ou du calcaire. Le terme «essentiellement» vise à inclure les éléments composés surtout, mais pas totalement, du matériau exonéré parce qu'ils se présentent ainsi dans la nature. Lorsqu'un composé contient essentiellement du schiste ou de l'ardoise, ses propriétés physiques le rendent moins adapté à une utilisation en tant que granulat que s'il était surtout composé de matériaux plus susceptibles d'être utilisés en tant que granulats.
Décision (UE) 2016/288 · Article
Article considérant 267
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/288
RattachementDécision (UE) 2016/288
Versionacte d'origine du 27/03/2015 (CELEX 32016D0288)
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