(294) D'après Eunomia, les déblais de houillère (en général composés de schiste) se trouvent dans des mines profondes, en activité ou fermées/désaffectées et peuvent être réutilisés. Ces déblais sont des produits dérivés de l'exploitation du charbon dans des mines très profondes. La qualité des déblais de houillère varie énormément en fonction des mines et des phases d'extraction, selon la géologie de la strate au moment de l'extraction. Cette irrégularité des propriétés des déblais de houillère en fait un matériau de qualité très inférieure dont la valeur de réutilisation est très faible.
Décision (UE) 2016/288 · Article
Article considérant 294
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/288
RattachementDécision (UE) 2016/288
Versionacte d'origine du 27/03/2015 (CELEX 32016D0288)
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