(308) La BCC ajoute que comme les sites de production de briques sont en général associés à des carrières, le matériau n'est pas valorisé. Elle estime néanmoins que le coût, en cas de vente à un tiers, serait de […] à […] GBP la tonne, hors frais de livraison. Elle souligne que le prix de vente du schiste serait inférieur à celui des argiles de qualité supérieure.
Décision (UE) 2016/288 · Article
Article considérant 308
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2016/288
RattachementDécision (UE) 2016/288
Versionacte d'origine du 27/03/2015 (CELEX 32016D0288)
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